MARS

Mis à jour le 02/04/2024

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SECRETARIAT GENERAL /SCOPP

6 mars

Télécharger A R R Ê T É n°2024- 403 du 6 mars 2024 portant habilitation de l’association agréée au titre de la protection de l’environnement « Nature Océan I... PDF - 0,78 Mb - 02/04/2024

SOUS-PREFECTURE SAINT-PAUL

04 mars

Télécharger 2024-385 portant établissement d’une liste de personnes habilitées pour remplir les fonctions de membres des jurys délivrant certains diplômes dan... PDF - 4,13 Mb - 02/04/2024

07 mars

Télécharger Arrêté n° 2024-410 du 7 mars 2023 portant agrément à la SAS KAZ A FER pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprise. PDF - 0,15 Mb - 02/04/2024

15 mars

SARL Externalisation Accompagnement Administratif et Ressources Humaines (E2ARH) pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprise..pdf" target="_blank"> Télécharger Arrêté n° 2023-445 du 15 mars 2023 portant agrément à la SARL Externalisation Accompagnement Administratif et Ressources Humaines (E2ARH) pour l'e... PDF - 0,16 Mb - 02/04/2024

26 mars

Télécharger ARRÊTÉ n° 2024 - 493 autorisant la commune de Saint-Joseph à créer une chambre funéraire PDF - 1,48 Mb - 02/04/2024

ECOLE SUPERIEURE DES ARTS

22 septembre

Télécharger PV CA 070423 PDF - 4,19 Mb - 02/04/2024

Télécharger 2023-12 relative au règlement et tarification des ateliers de pratiques amateurs et des cours publics PDF - 0,53 Mb - 02/04/2024

Télécharger 2023-13 relative à la tarification de la Revue de la Recherche Magma PDF - 0,59 Mb - 02/04/2024

Télécharger 2013-14 relative au projet de transfert du fonds documentaire de l'ESA Réunion à la Médiathèque Benoite Boulard PDF - 0,59 Mb - 02/04/2024

Télécharger 2023-15 relative à la mise en place du télétravail PDF - 0,90 Mb - 02/04/2024

Télécharger 2023-16 relative à l'actualisation du tableau des effectifs PDF - 0,77 Mb - 02/04/2024

10 novembre

Télécharger Compte-rendu CA du 22 septembre 2023 PDF - 4,64 Mb - 02/04/2024