Spécial n°26 du 08 février 2024

Mis à jour le 08/02/2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SECRETARIAT GENERAL  - DCL

08 février

Télécharger Arrêté 253 SG DCL BU PDF - 0,97 Mb - 08/02/2024

SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES

08 février

Télécharger Arrêté n°251 constatant les désignations et nominations des membres du Conseil de la culture de l'éducation et de l'environnement de la région Réun... PDF - 1,87 Mb - 08/02/2024

DIRECTION DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS

07 février

Télécharger Arrêté 248 portant agrément de contrôleurs de la caisse de congés payés du Bâtiment et des Travaux Publics PDF - 0,40 Mb - 08/02/2024

08 février

Télécharger Arrêté 249 relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département de La Réunion pour l'année 2024 PDF - 3,45 Mb - 08/02/2024

RECTORAT - ACADEMIE DE LA REUNION

29 août 2023

Télécharger Arrêté - CAP des SAENES DOCX - 0,06 Mb - 08/02/2024

26 janvier

Télécharger Arrêté - CAP des AAE DOCX - 0,06 Mb - 08/02/2024
Télécharger Arrêté - CAP des ADJAENES et ATEE DOCX - 0,06 Mb - 08/02/2024
Télécharger Arrêté - CAP des ATRF DOCX - 0,06 Mb - 08/02/2024
Télécharger Arrêté - CCP des ANT DOCX - 0,06 Mb - 08/02/2024

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT

08 février

Télécharger Arrêté préfectoral n° 254 du 08 FEV 2024 portant sur la levée de la carence définie par l'article L.302-9-1 du Code de la construction et de l'habi... PDF - 0,81 Mb - 08/02/2024

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

06 février

Télécharger Délégation de signatures chorus n° 2024_02 PDF - 0,88 Mb - 08/02/2024

AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REUNION

08 février

Télécharger ARE N°40_2024_02_08_DATPS_portant modification de la composition de la CRSA PDF - 0,64 Mb - 08/02/2024

PRÉFECTURE DE LA RÉUNION

DÉPÔT LÉGAL - FÉVRIER -