Spécial n° 62 du 3 avril 2024
Mis à jour le 03/04/2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
CABINET/EMPZCOI
3 avril
SECRETARIAT GENERAL / CDAC
25 mars
Télécharger Avis favorable de la
CDAC
Commission départementale d'aménagement commercial sur le projet de création d'un ensemble commercial
ZAC
Zone d'aménagement concerté des Grègues II par la SCI MORENA
PDF - 1,06 Mb - 03/04/2024
Télécharger Avis favorable de la
CDAC
Commission départementale d'aménagement commercial sur le projet de création d'un ensemble commercial de 1555 m² rue Jean-Baptiste Ponama à Ste-Clotilde par la SCI RALI
PDF - 1,06 Mb - 03/04/2024
ACADEMIE DE LA REUNION
3 avril
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE OCEAN INDIEN
3 avril
PREFECTURE DE LA REUNION
DEPOT LEGAL - AVRIL -
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté 2024-529 agrément départemental ANIMS Réunion pour les formations PDF - 0,90 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Avis favorable de la CDAC sur le projet de création d'un ensemble commercial ZAC des Grègues II par la SCI MORENA PDF - 1,06 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Avis favorable de la CDAC sur le projet de création d'un ensemble commercial de 1555 m² rue Jean-Baptiste Ponama à Ste-Clotilde par la SCI RALI PDF - 1,06 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Arrêté DSM 1 n°2024/21 du 3 avril 2024 modifiant l’arrêté DSM1/n°2023/46 du 6 juillet 2023 portant désignation des représentants des personnels a... PDF - 0,07 Mb - 03/04/2024
- Télécharger Arrêté n° 139 portant dérogation au plan de servitude de l’aérodrome La Réunion Roland Garros du 27 mars au 30 avril 2024 PDF - 0,78 Mb - 03/04/2024