Création d'un lotissement de 43 parcelles dans le quartier "Verger créole" sur la commune de Bras-Panon
Mis à jour le 27/06/2023
Le site de l'opération est implanté en extension du centre-ville de Bras-Paon, en limite Est dans le quartier "Verger Créole"
Dossier de déclaration n°2022-36
Récépissé de déclaration n°2022-31
Documents listés dans l’article
- Télécharger Dossier de déclaration PDF - 7,63 Mb - 27/06/2023
- Télécharger 18-33-PA-VRD PA8-EU-EP PDF - 3,99 Mb - 27/06/2023
- Télécharger 18-33-ESQ-Ind 5-VRD AMENAGEMENT PDF - 5,80 Mb - 27/06/2023
- Télécharger Note complémentaire n°1 PDF - 0,39 Mb - 27/06/2023
- Télécharger Note complémentaire n°2 PDF - 1,49 Mb - 27/06/2023
- Télécharger Récépissé n° 2022-31 du 15 septembre 2022 PDF - 0,37 Mb - 27/06/2023