SEPTEMBRE

Mis à jour le 02/10/2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET

29 août

Télécharger Arrêté MHT promo 14 juillet 2023 PDF - 0,47 Mb - 02/10/2023

25 septembre

Télécharger Arrêté n°2040 du 25/09/2023 portant renouvellement de l’agrément départemental attribué au CRESSM pour les formations aux premiers secours PDF - 0,87 Mb - 28/09/2023

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

12 septembre

Télécharger arrêté du 12 septembre 2023 portant déclassement d'un bien du DPE parcelle CU 223 à Saint Leu PDF - 0,02 Mb - 28/09/2023

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SCOPP

01 septembre

Télécharger arrêté n°2023-1853 du 01 09 23 portant autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement des propriétés privées dans le cadre du projet de mobil... PDF - 0,16 Mb - 28/09/2023
Télécharger ARRETE N°2023-1854 -SG-SCOPP du 1er septembre 2023 concernant le projet d’acquisition, par la commune de Petite-Ile, du terrain AL 394 nécessaire a... PDF - 0,34 Mb - 28/09/2023
Télécharger arrêté n°2023-1855-SG-SCOPP-BCPE du 1er septembre 2023 portant création de Secteurs d’information sur les sols (SIS) sur le secteur Nord-Est du ter... PDF - 0,14 Mb - 28/09/2023

04 septembre

Télécharger ARRETE N°2023 -1863 -SG-SCOPP du 4 SEPTEMBRE 2023 portant sur l’aménagement de la forêt départementale du Cratère sur le territoire des communes d... PDF - 0,35 Mb - 28/09/2023
Télécharger ARRETE N°2023 - 1864-SG-SCOPP du 4 SEPTEMBRE 2023 portant sur l’aménagement des forêts départementales des Hauts Sous Le Vent pour la période 2020-... PDF - 0,35 Mb - 28/09/2023
Télécharger ARRETE N°2023 -1865 -SG-SCOPP du 4 SEPTEMBRE 2023 portant sur l’aménagement de la forêt départementale de Bois Blanc sur la commune de Sainte-Rose... PDF - 0,35 Mb - 28/09/2023

21 septembre

Télécharger Arrêté n°2023-2006-SG-SCOPP-BCPE portant nomination du secrétaire général de la préfecture comme -référent préfectoral à l'instruction des projets... PDF - 0,73 Mb - 28/09/2023

28 septembre

Télécharger Arrêté n°2023-2069-SG-SCOPP-BCPE du 28.09.23 PDF - 13,35 Mb - 28/09/2023

SOUS-PRÉFÈTE CHARGÉE DE MISSION COHÉSION SOCIALE ET JEUNESSE

11 septembre

Télécharger Arrêté de subvention MILDECA 2023 n°1885 pour SAOME PDF - 1,29 Mb - 28/09/2023

SOUS-PRÉFECTURE DE SAINT-PIERRE

29 septembre

Télécharger Arrêté n°2105 du 29 septembre 2023 autoriant la société PAPANGUE PROTECTION à exercer sur la voie publique PDF - 2,04 Mb - 02/10/2023
Télécharger Arrêté n°2106 du 29 septembre 2023 autoriant la société PAPANGUE PROTECTION à exercer sur la voie publique PDF - 2,10 Mb - 02/10/2023
Télécharger Arrêté n°2107 du 29 septembre 2023 autoriant la société OSIRIS à exercer sur la voie publique PDF - 1,77 Mb - 02/10/2023
Télécharger Arrêté n°2108 du 29 septembre 2023 autoriant la société PAPANGUE PROTECTION à exercer sur la voie publique PDF - 1,97 Mb - 02/10/2023

SOUS-PRÉFECTURE DE SAINT-PAUL

14 septembre

Télécharger autorisant le transfert de l'autorisation de stationnement (A.D.S.) de taxi n° 1370-19 (aéroport Roland Garros) de M. Emmanuel Coupou VIRAPIN PDF - 0,08 Mb - 28/09/2023
Télécharger portant autorisation de stationnement (A.D.S.) d'un véhicule taxi à Mme Sabrina FRANCISKA à l'aéroport Roland Garros de Sainte-Marie PDF - 0,07 Mb - 28/09/2023

25 septembre

Télécharger ARRÊTÉ n° 2023-2039 - SP SAINT-PAUL-BRPA, -accordant une habilitation funéraire à la société par actions simplifiée POMPES FUNÈBRES MARBRERIE AZOR... PDF - 0,13 Mb - 28/09/2023

DIRECTION DE L’ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS

Télécharger Documents PDF - 7,47 Mb - 28/09/2023

28 août

Décision portant reconnaissance de la qualité d’entreprise solidaire et d’utilité sociale au bénéfice de l’entreprise «  ALIE »

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP948607999

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP953942539

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP922064654

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP817774672

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP818545576

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP923681415

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP951469253

29 août

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP953410214

12 septembre

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP954024519

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP810278853

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP918901331

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP949958219

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP921208518

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP977548791

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP882730344

DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT

12 septembre

Télécharger Décision accordant autorisation d'exploiter suite au COSDA du 12 septembre 2023 PDF - 6,65 Mb - 28/09/2023

Décision 2023-AE-674 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-675 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-676 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-677 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-678 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-679 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-680 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-681 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-682 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-683 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-684 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-685 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-686 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-687 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-688 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-689 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-690 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-691 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-692 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-693 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-694 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-696 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-698 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-699 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-700 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-701 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-702 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-704 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-706 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-708 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-709 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-710 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-711 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-712 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-713 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-714 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-715 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-716 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-717 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-718 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-719 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-720 Accordant autorisation d'exploiter

Télécharger Décisions refusant autorisation d'exploiter suite au COSDA du 12 septembre 2023 PDF - 0,81 Mb - 28/09/2023

Décision 2023-AE-688-A Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-695 Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-697 Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-705 Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-707 Refusant autorisation d'exploiter

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

04 septembre

Télécharger Arrete_N°DEAL-SEB-UBIO-2023-73_modifiant_la_derogation_espece_vegetale_protegee_Cambaie PDF - 1,50 Mb - 28/09/2023

26 septembre

Télécharger Arrete_n° DEAL-SEB-UBIO-2023-75_projet RESTORALI PDF - 0,97 Mb - 02/10/2023
Télécharger Arrete_n° DEAL-SEB-UBIO-2023-76_-des Pied'bwa pour les tortues marines- PDF - 1,34 Mb - 02/10/2023

MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE

30 août

Télécharger Arrêté n° 2023-06 MNC du 30 août 2023 portant modification des membres du conseil d’administration de PDF - 1,18 Mb - 28/09/2023

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DE LA RÉUNION

06 septembre

Télécharger Arrêté 336-ARS-2023 portant approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire GCS CLINIPHARMA PDF - 0,67 Mb - 28/09/2023

11 septembre

Télécharger ARE N°334_2023_09_11_DRGOS ARS Agence Régionale de Santé DE LA REUNION portant modification de l'agrément de l'entreprise de transport sanitaire terrestre Amb DU NORD PDF - 0,40 Mb - 28/09/2023
Télécharger ARE N°339_2023_09_11_DRGOS ARS Agence Régionale de Santé DE LA REUNION portant modification de l'agrément de l'entreprise de transport sanitaire terrestre Ambulance CALLIMOUTOU PDF - 0,39 Mb - 28/09/2023
Télécharger ARE N°340_2023_09_11_DRGOS ARS Agence Régionale de Santé DE LA REUNION portant modification de l'agrément de l'entreprise de transport sanitaire terrestre Ambulance CALLIANE PDF - 0,40 Mb - 28/09/2023

PRÉFECTURE DE LA RÉUNION

DÉPOT LÉGAL - SEPTEMBRE -

Documents listés dans l’article