SEPTEMBRE
CABINET
29 août
25 septembre
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
12 septembre
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SCOPP
01 septembre
04 septembre
21 septembre
28 septembre
SOUS-PRÉFÈTE CHARGÉE DE MISSION COHÉSION SOCIALE ET JEUNESSE
11 septembre
SOUS-PRÉFECTURE DE SAINT-PIERRE
29 septembre
SOUS-PRÉFECTURE DE SAINT-PAUL
14 septembre
25 septembre
DIRECTION DE L’ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
28 août
Décision portant reconnaissance de la qualité d’entreprise solidaire et d’utilité sociale au bénéfice de l’entreprise « ALIE »
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP948607999
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP953942539
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP922064654
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP817774672
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP818545576
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP923681415
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP951469253
29 août
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP953410214
12 septembre
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP954024519
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP810278853
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP918901331
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP949958219
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP921208518
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP977548791
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne N°SAP882730344
DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT
12 septembre
Décision 2023-AE-674 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-675 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-676 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-677 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-678 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-679 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-680 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-681 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-682 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-683 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-684 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-685 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-686 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-687 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-688 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-689 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-690 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-691 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-692 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-693 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-694 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-696 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-698 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-699 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-700 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-701 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-702 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-704 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-706 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-708 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-709 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-710 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-711 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-712 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-713 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-714 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-715 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-716 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-717 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-718 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-719 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-720 Accordant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-688-A Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-695 Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-697 Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-705 Refusant autorisation d'exploiter
Décision 2023-AE-707 Refusant autorisation d'exploiter
DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
04 septembre
26 septembre
MISSION NATIONALE DE CONTRÔLE
30 août
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DE LA RÉUNION
06 septembre
11 septembre
PRÉFECTURE DE LA RÉUNION
DÉPOT LÉGAL - SEPTEMBRE -
Documents listés dans l’article
- Télécharger Documents PDF - 7,47 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Arrete_N°DEAL-SEB-UBIO-2023-73_modifiant_la_derogation_espece_vegetale_protegee_Cambaie PDF - 1,50 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Arrêté n° 2023-06 MNC du 30 août 2023 portant modification des membres du conseil d’administration de PDF - 1,18 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARRETE N°2023 -1863 -SG-SCOPP du 4 SEPTEMBRE 2023 portant sur l’aménagement de la forêt départementale du Cratère sur le territoire des communes d... PDF - 0,35 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARRETE N°2023 - 1864-SG-SCOPP du 4 SEPTEMBRE 2023 portant sur l’aménagement des forêts départementales des Hauts Sous Le Vent pour la période 2020-... PDF - 0,35 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARRETE N°2023 -1865 -SG-SCOPP du 4 SEPTEMBRE 2023 portant sur l’aménagement de la forêt départementale de Bois Blanc sur la commune de Sainte-Rose... PDF - 0,35 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARRETE N°2023-1854 -SG-SCOPP du 1er septembre 2023 concernant le projet d’acquisition, par la commune de Petite-Ile, du terrain AL 394 nécessaire a... PDF - 0,34 Mb - 28/09/2023
- Télécharger arrêté n°2023-1853 du 01 09 23 portant autorisation de pénétrer et d'occuper temporairement des propriétés privées dans le cadre du projet de mobil... PDF - 0,16 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Arrêté 336-ARS-2023 portant approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire GCS CLINIPHARMA PDF - 0,67 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Arrêté de subvention MILDECA 2023 n°1885 pour SAOME PDF - 1,29 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARE N°334_2023_09_11_DRGOS ARS DE LA REUNION portant modification de l'agrément de l'entreprise de transport sanitaire terrestre Amb DU NORD PDF - 0,40 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARE N°339_2023_09_11_DRGOS ARS DE LA REUNION portant modification de l'agrément de l'entreprise de transport sanitaire terrestre Ambulance CALLIMOUTOU PDF - 0,39 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Décision accordant autorisation d'exploiter suite au COSDA du 12 septembre 2023 PDF - 6,65 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Décisions refusant autorisation d'exploiter suite au COSDA du 12 septembre 2023 PDF - 0,81 Mb - 28/09/2023
- Télécharger ARE N°340_2023_09_11_DRGOS ARS DE LA REUNION portant modification de l'agrément de l'entreprise de transport sanitaire terrestre Ambulance CALLIANE PDF - 0,40 Mb - 28/09/2023
- Télécharger arrêté n°2023-1855-SG-SCOPP-BCPE du 1er septembre 2023 portant création de Secteurs d’information sur les sols (SIS) sur le secteur Nord-Est du ter... PDF - 0,14 Mb - 28/09/2023
- Télécharger arrêté du 12 septembre 2023 portant déclassement d'un bien du DPE parcelle CU 223 à Saint Leu PDF - 0,02 Mb - 28/09/2023
- Télécharger Arrêté n°2023-2006-SG-SCOPP-BCPE portant nomination du secrétaire général de la préfecture comme -référent préfectoral à l'instruction des projets... PDF - 0,73 Mb - 28/09/2023
- Télécharger autorisant le transfert de l'autorisation de stationnement (A.D.S.) de taxi n° 1370-19 (aéroport Roland Garros) de M. Emmanuel Coupou VIRAPIN PDF - 0,08 Mb - 28/09/2023
- Télécharger portant autorisation de stationnement (A.D.S.) d'un véhicule taxi à Mme Sabrina FRANCISKA à l'aéroport Roland Garros de Sainte-Marie PDF - 0,07 Mb - 28/09/2023
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- Télécharger Arrêté n°2106 du 29 septembre 2023 autoriant la société PAPANGUE PROTECTION à exercer sur la voie publique PDF - 2,10 Mb - 02/10/2023
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- Télécharger Arrêté n°2108 du 29 septembre 2023 autoriant la société PAPANGUE PROTECTION à exercer sur la voie publique PDF - 1,97 Mb - 02/10/2023