Spécial n°167 du 19 septembre 2023

Mis à jour le 19/09/2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DIRECTION REGIONALE AUX DROITS DES FEMMES ET A L'EGALITE

19 septembre

Télécharger Arrêté n°1974 portant création du Comité local d'aide aux victimes PDF - 1,09 Mb - 19/09/2023

SECRETARIAT GENERAL COMMUN

19 septembre

Télécharger Arrêté n°1972 du 19/09/2023 portant désignation des membres du comité social d'administration de la Préfecture, du SGC et du SGAP de la Réunion PDF - 0,62 Mb - 19/09/2023
Télécharger Arrêté n°1973 du 19/09/2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail du c... PDF - 0,49 Mb - 19/09/2023

RECTORAT

19 septembre

Télécharger Arrêté DSM 1 n°2023/72 du 19 septembre 2023 modifiant l'arrêté DSM1 n°2021/95 du 14 décembre 2021 fixant la composition de la commission académiq... PDF - 1,43 Mb - 19/09/2023
Télécharger Arrêté DSM 1 n°2023/73 du 19 septembre 2023 portant désignation des représentants des personnels à la formation spécialisée du comité social d'ad... PDF - 1,14 Mb - 19/09/2023

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

1 septembre

Télécharger délégation signature SGC Saint Pierre 01 09 2023 PDF - 0,06 Mb - 19/09/2023

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT

18 septembre

Télécharger décision DEAL Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement/DIR/MIPIL-2023-N°03 du 18 septembre 2023 portant subdélégation de signature à certains agents placés sous l'autorité du DEAL Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement PDF - 2,26 Mb - 19/09/2023
Télécharger décision 2023-N°04 du 18 septembre 2023 autorisant à certains agents DEAL Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de signer et valider les actes de gestion financière PDF - 0,77 Mb - 19/09/2023

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - SEPTEMBRE -