Spécial n°42 du 01 mars 2024

Mis à jour le 01/03/2024

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET

01 mars

Télécharger AP 2024-371 portant dérogation d'ouverture tardive au débit de boissons 4e cat dans établissement l'APOTEEK St Denis PDF - 1,49 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°2024-372 du 1er mars 2024 réglementant l'accès des personnes sur certains sentiers de randonnée PDF - 0,49 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°2024-381 du 1er mars 2024_fermeture temporaire du sentier La Brèche - Roche Plate (commune de Saint-Paul) PDF - 0,71 Mb - 01/03/2024

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SCOPP

01 mars

Télécharger Avis favorable de la CDAC sur demande de la SCI RONDE DE L'EST en vue de la création d'un centre commercial SUPER U à St-Benoît PDF - 1,04 Mb - 01/03/2024

Télécharger Avis favorable CDAC sur demande SCI GRAND SUD SAUVAGE DEVELOPPEMENT pour réactivation des droits de 2 cellules et création de 5 corners. St-Joseph PDF - 0,99 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°338 du 26 février 2024 modifiant l'arrêté de 15 octobre 2021 modifié portant désignation des membes du Coderst PDF - 0,77 Mb - 01/03/2024

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN

28 février

Télécharger Decision n 352_2024 portant subdelegation signature aux personnels affectes au CSPI du SGC PDF - 0,88 Mb - 01/03/2024

SOUS-PRÉFECTURE DE SAINT-PIERRE

29 février

Télécharger Arrêté n°360 du 29-02-24 - LOTUS Technique Sécurité Privée - Fêtes des Lanternes 2024 - Saint-Pierre PDF - 0,16 Mb - 01/03/2024

DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT

28 février

Télécharger Arrêté SALIMPSPAE-2024-109-D - du 28 Février 2024 Portant attribution de l'habilitation sanitaire à Madame PRUGNIERES Aurore PDF - 0,99 Mb - 01/03/2024

01 mars

Télécharger Arrêté SALIMPSPAE-2024-115-D - du 1er mars 2024 Portant attribution de l'habilitation sanitaire à Madame DECRION Caroline PDF - 0,97 Mb - 01/03/2024

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

29 février

Télécharger decision + annexe DEAL -DIR-MIPIL-2024-N°02 du 29 février 2024 portant subdelegation de signature a certains agents placés sous l'autorite du DEAL PDF - 2,21 Mb - 01/03/2024

Télécharger decision + annexe DEAL -DIR-MIPIL N°03 du 29 février 2024 autorisant certains agents DEAL de signer et valider les actes de gestion financiere-29022... PDF - 0,73 Mb - 01/03/2024

DEAL -DIR-MIPIL-2024-N°04 du 29 février 2024 portant intérim de l'adjoint au chef du service prévention de risques naturels et routiers (SPRINR).pdf" target="_blank"> Télécharger decision DEAL -DIR-MIPIL-2024-N°04 du 29 février 2024 portant intérim de l'adjoint au chef du service prévention de risques naturels et routiers (SP... PDF - 0,26 Mb - 01/03/2024

01 mars

Télécharger Arrêté n°364 du 01 mars 2024 _prélèvement SRU 2024 commune de Saint-Leu PDF - 0,72 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°365 du 01 mars 2024_prélèvement SRU 2024 commune de Saint-Pierre PDF - 0,65 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°366 du 01 mars 2024_prélèvement SRU 2024 commune des Avirons PDF - 0,61 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°367 du 01 mars 2024_prélèvement SRU 2024 commune de Saint-Louis PDF - 0,63 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°368 du 01 mars 2024_prélèvement SRU 2024 commune de l'Entre-Deux PDF - 0,66 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°369 du 01 mars 2024_prélèvement SRU 2024 La-Plaine-des-Palmistes PDF - 0,66 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté n°370 du 01 mars 2024_prélèvement SRU 2024 commune de Tampon PDF - 0,64 Mb - 01/03/2024

DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA RÉUNION

27 février

Télécharger Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public du SIP de St Benoît le 26 mars 2024 PDF - 0,63 Mb - 01/03/2024

Télécharger Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public du SIP de St Denis le 26 mars 2024 PDF - 0,61 Mb - 01/03/2024