Spécial n°214 du 27 novembre 2023

Mis à jour le 27/11/2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET/ACTION EN MER

27 novembre

Télécharger Arrêté n°2543 /2023 portant agrément d’une zone pour l’utilisation d’une hélisurface en mer à bord du navire « MARION DUFRESNE » PDF - 1,33 Mb - 27/11/2023

SECRETARIAT GENERAL / SCOPP

27 novembre

Télécharger arrêté 2023-2549 portant désignation des membres du Comité de l'eau et de la biodiversité de La Réunion PDF - 0,85 Mb - 27/11/2023

DIRECTION DE L'ECONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES

27 novembre

Télécharger Arrêté DEETS 2023-18 portant nomination des Responsables d'Unités de Contrôle et affectation des agents de contrôle au sein de ces Unités de Contrô... PDF - 0,09 Mb - 27/11/2023

Télécharger Arrêté DEETS 2023-19 portant habilitation aux Inspecteurs du Travail à prendre les décisions administratives relevant de leur compétence exclusive... PDF - 0,17 Mb - 27/11/2023

ACADEMIE DE LA REUNION

23 novembre

Télécharger Arrêté SG-2023-372 portant délégations de signature en matière d'administration générale PDF - 2,54 Mb - 27/11/2023

Télécharger Arrêté SG-2023-374 portant subdélégation de signature ordonnancement secondaire PDF - 5,16 Mb - 27/11/2023

24 novembre

Télécharger Arrêté SG-2023-373 portant subdélégations de signature en matière d'administration générale PDF - 0,88 Mb - 27/11/2023

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA REUNION

24 novembre

Télécharger Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public du SPFE le 5 décembre 2023. PDF - 0,58 Mb - 27/11/2023

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - NOVEMBRE -