Spécial n°115 du 30 juin 2023

Mis à jour le 30/06/2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

ÉTAT-MAJOR DE ZONE ET DE PROTECTION CIVILE DE L’OCÉAN INDIEN

30 juin

Télécharger Arrété n°2023-1344 réglementant l'accès des personnes sur certains sentiers de randonnée PDF - 1,35 Mb - 30/06/2023

DIRECTION DES SECURITES

30 juin

Télécharger Arrêté n° 2023 - 1330 portant interdiction temporaire de vente, de port, de transport et d’utilisation de produits ou matériel pyrotechniques, de... PDF - 1,72 Mb - 30/06/2023

SECRETARIAT GENERAL - SCOPP

30 juin

Télécharger n°1340 portant délégation de signature pour l’activité générale et l’ordonnancement des dépenses et recettes à Mme Régine PAM, secrétaire générale... PDF - 0,96 Mb - 30/06/2023

Télécharger n°1341 portant délégation de signature à Mme Christine TORRES, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de La Réunion, pour la cohésion soc... PDF - 0,75 Mb - 30/06/2023

Télécharger n°1342 portant délégation de signature à Mme Nathalie INFANTE, secrétaire générale pour les affaires régionales et aux agents placés sous son autorité PDF - 0,95 Mb - 30/06/2023

SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES

30 juin

Télécharger arrêté 1335 réglementant les prix des produits pétroliers et du gaz de pétrole liquéfié dans le département de la Réunion à compter du 1er juillet... PDF - 0,79 Mb - 30/06/2023

Télécharger note carburants 07 23 ODT - 1,24 Mb - 30/06/2023

RECTORAT

29 juin

Télécharger relatif au règlement intérieur du comité social d'administration académique de l'académie de La Réunion PDF - 1,02 Mb - 30/06/2023

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

29 juin

Télécharger Arrêté n° 1297 agréant la société Archives Réunion pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires sur support papier PDF - 0,75 Mb - 30/06/2023

Télécharger Arrêté n° 1298 agréant la société Sata Numérisation pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires sur support papier PDF - 0,72 Mb - 30/06/2023

AGENCE REGIONALE DE SANTE

23 juin

Télécharger Décision n°157 ARS Nouvelle Aquitaine approbation avenant n°1 à la convention constitutive du GCS Sud Ouest Outre-Mer Hospitalier, dit SOHO PDF - 0,25 Mb - 30/06/2023

28 juin

Télécharger DECISON N°243/2023/ARS LA REUNION relative à la liste des instances dont les membres sont soumis à l’obligation de déclaration publique d’intérêts... PDF - 0,59 Mb - 30/06/2023

30 juin

Télécharger N° 242 du 30 juin 2023 modifiant la composition nominative du Conseil de surveillance de l’Etablissement Public de Santé Mentale de la Réunion (EPSMR) PDF - 1,08 Mb - 30/06/2023

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - JUIN -