FÉVRIER

Mis à jour le 02/03/2023

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

  • CABINET
  • 10 février
Télécharger Arrêté n°340 portant renouvellement de l'agrément départemental attribué au Service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronefs... PDF - 0,49 Mb - 27/03/2023

 

  • SECRÉTARIAT GÉNÉRAL SCOPP
  • 30 janvier
Télécharger Arrêté n°2023-259 portant modification des servitudes d'utilité publique autour de la zone d'exploitation de l'installation de stockage de déc... PDF - 0,45 Mb - 27/03/2023
Télécharger SCOPP PDF - 25,70 Mb - 27/03/2023

 

  • SOUS-PRÉFECTURE DE SAINT-PAUL
  • 6 février
Télécharger Arrêté n°290 modifiant l'arrêté n°3512 du 7 décembre 2020 portant nomination des membres siégeant à la commission locale des transports pu... PDF - 0,15 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°288 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi à l'aéroport Roland Garros de Sainte-Marie PDF - 0,08 Mb - 27/03/2023


  • 22 février
Télécharger Arrêté n°424 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi à l'aéroport Roland Garros de Sainte-Marie PDF - 0,08 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°425 portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi à l'aéroport Roland Garros de Sainte-Marie PDF - 0,09 Mb - 27/03/2023


  • 23 février
Télécharger Arrêté n°427-2023 modifiant l'arrêté n°2699-2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des... PDF - 0,23 Mb - 27/03/2023

 

  • DIRECTION DE L’ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
  • 29 décembre 2022
Télécharger Arrêté portant reconnaissance de la qualité de société coopérative de production au bénéfice de la société "ACCES EDUCS" PDF - 0,07 Mb - 27/03/2023


  • 25 janvier
Télécharger Recépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n°SAP947704433 PDF - 1,29 Mb - 27/03/2023


  • 30 janvier
Télécharger Arrêté portant reconnaissance de la qualité de société coopérative de production au bénéfice de la société "JACARANDAS SERVICES REUNION" PDF - 0,07 Mb - 27/03/2023


  • 16 février
Télécharger Recépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n°SAP918382078 PDF - 0,08 Mb - 27/03/2023


  • 10 février
Télécharger Recépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n°SAP914369244 PDF - 0,06 Mb - 27/03/2023
Télécharger Recépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne n°SAP911085355 PDF - 0,08 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°2023-03 portant composition du comité social d'administration de la direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités PDF - 0,58 Mb - 27/03/2023

 

  • RECTORAT
  • 6 février
Télécharger 007 portant désaffectation de biens mobiliers au collège Hippolyte Foucque PDF - 0,35 Mb - 27/03/2023


  • 16 février
Télécharger 13 portant désaffectation de biens mobiliers au lycée Amiral Pierre Bouvet PDF - 0,34 Mb - 27/03/2023
Télécharger 12 portant désaffectation de biens mobiliers au collège Jules Solesse PDF - 0,34 Mb - 27/03/2023

 

  • DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT
  • 7 février
Télécharger Autorisations d'exploiter PDF - 3,60 Mb - 27/03/2023
Télécharger Décisions de refus d'exploiter - Nord COSDA PDF - 0,29 Mb - 27/03/2023
Télécharger Décisions d'autorisation d'exploiter - Nord COSDA PDF - 4,60 Mb - 27/03/2023

 

  • DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
  • 2 février
Télécharger Arrêté n°2023-03 portant dérogation aux interdictions prévues à l'article L.411-2 du code de l'environnement pour la récolte, le transport e... PDF - 1,12 Mb - 27/03/2023

 

  • ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE LA RÉUNION
  • 30 mai 2022
Télécharger Procès verbal du conseil d'administration du 30 mai 2022 PDF - 2,90 Mb - 27/03/2023


  • 28 octobre 2022
Télécharger Procès verbal du conseil d'administration du 28 octobre 2022 PDF - 1,34 Mb - 27/03/2023


  • 3 novembre 2022
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Règlement des frais de mission PDF - 0,91 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Election d'un.e vice-président.e du conseil d'administration PDF - 0,49 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Modification des barèmes de réménuération des intervenants PDF - 0,58 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Modification des modalités d'amortissement PDF - 0,36 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Changement de plan comptable au 1er janvier 2023 : passage à la M57 PDF - 0,23 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Mise en place du RGPD - Désignation DPO PDF - 0,51 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Adoption du règlement des instances PDF - 3,18 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 3 novembre 2022 - Actualisation des statuts PDF - 0,43 Mb - 27/03/2023


  • 7 décembre 2022
Télécharger Délibération du 7 décembre 2022 - Charte pour la prévention des conduites addictives et la promotion de la santé en milieu de travail PDF - 1,92 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 7 décembre 2022 - Création de poste PDF - 1,58 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 7 décembre 2022 - Orientations budgétaires PDF - 2,01 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 7 décembre 2022 - Règlement budgétaire et financier PDF - 2,61 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 7 décembre 2022 - Budget 2022 - Budget rectificatif n°2 PDF - 0,56 Mb - 27/03/2023
Télécharger Délibération du 7 décembre 2022 - Rectificatif à la délibération 2022-24 du 28 octobre 2022 PDF - 0,31 Mb - 27/03/2023

 

  • AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DE LA RÉUNION
  • 6 février
Télécharger ou des règlements pris pour leur application PDF - 0,81 Mb - 27/03/2023
Télécharger ou des règlements pris pour leur application PDF - 0,74 Mb - 27/03/2023
Télécharger ou des règlements pris pour leur application PDF - 0,73 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°40-2023 portant modification à la composition de la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de san... PDF - 0,59 Mb - 27/03/2023
Télécharger Décision n°12-2023 portant renouvellement de l'autorisation de prélèvement de cellules à des fins thérapeutiques accordée au centre hospital... PDF - 0,83 Mb - 27/03/2023


  • 13 février
Télécharger Arrêté n°29-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,79 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°28-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,78 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°27-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,74 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°26-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,77 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°23-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,77 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°22-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,79 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°21-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,77 Mb - 27/03/2023
Télécharger Arrêté n°20-2023 portant désignation d'un controleur au titre de l'article L.1435-7 du code de la santé publique PDF - 0,45 Mb - 27/03/2023


  • 20 février
Télécharger Arrêté n°40-2023 portant modification à la composition de la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de san... PDF - 0,59 Mb - 27/03/2023


  • 24 février
Télécharger Décision n°50-2023 portant confirmation sous condition d'autorisation d'activité de soins suite à cession par l'AURAR à la SAS AURAR PDF - 3,36 Mb - 27/03/2023

PRÉFECTURE DE LA RÉUNION


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Documents listés dans l’article

Documents associés